GAEC COTTET - Permis de construire et DP

Active
818156978 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC COTTET

GAEC COTTET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charensat.

Profil et organisation

GAEC COTTET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63640 à Charensat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COTTET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COTTET

Activité d’urbanisme de GAEC COTTET

GAEC COTTET compte 3 autorisations recensées sur la période 20/07/2021 - 24/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COTTET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/07/2021 - 24/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COTTET

3 autorisations sur la période 20/07/2021 - 24/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Charensat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COTTET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC COTTET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC COTTET

Sources des informations sur GAEC COTTET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COTTET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COTTET ?
GAEC COTTET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COTTET ?
Le profil de GAEC COTTET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COTTET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COTTET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COTTET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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