GAEC CHOPARD - Permis de construire et DP

Active
477778435 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC CHOPARD

GAEC CHOPARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-en-Brenil.

Profil et organisation

GAEC CHOPARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21530 à La Roche-en-Brenil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHOPARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHOPARD

Activité d’urbanisme de GAEC CHOPARD

GAEC CHOPARD compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2026 - 23/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHOPARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/05/2026 - 23/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHOPARD

1 autorisation sur la période 23/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à La Roche-en-Brenil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHOPARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHOPARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC CHOPARD

Sources des informations sur GAEC CHOPARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHOPARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHOPARD ?
GAEC CHOPARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHOPARD ?
Le profil de GAEC CHOPARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHOPARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHOPARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHOPARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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