GAEC CHAUFFLEY - Permis de construire et DP

Active
403878630 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 13/02/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CHAUFFLEY

GAEC CHAUFFLEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Allerey-sur-Saône.

Profil et organisation

GAEC CHAUFFLEY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71350 à ALLEREY-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHAUFFLEY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
13/02/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHAUFFLEY

Activité d’urbanisme de GAEC CHAUFFLEY

GAEC CHAUFFLEY compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2020 - 10/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHAUFFLEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/05/2020 - 10/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHAUFFLEY

2 autorisations sur la période 06/05/2020 - 10/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Allerey-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHAUFFLEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petot, Allerey-sur-Saône (71350) DP Locaux ZI29 20 240 m² 10 m² 2026/03/10
Le Petot, Allerey-sur-Saône (71350) PC Locaux ZI28, ZI29 1 268 m² 2020/05/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHAUFFLEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC CHAUFFLEY

Sources des informations sur GAEC CHAUFFLEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHAUFFLEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHAUFFLEY ?
GAEC CHAUFFLEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHAUFFLEY ?
Le profil de GAEC CHAUFFLEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHAUFFLEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHAUFFLEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHAUFFLEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides