GAEC CHARTIER - Permis de construire et DP

Active
420336331 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1998

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CHARTIER

GAEC CHARTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boyer.

Profil et organisation

GAEC CHARTIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42460 à BOYER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHARTIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/09/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHARTIER

Activité d’urbanisme de GAEC CHARTIER

GAEC CHARTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2013 - 02/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHARTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/01/2013 - 02/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHARTIER

2 autorisations sur la période 26/01/2013 - 02/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Boyer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHARTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Cordeliers, Boyer (42460) PC Locaux A344 6 484 m² 530 m² 2018/02/02
Les Cordeliers, Boyer (42460) PC Locaux A793, A795 33 385 m² 313 m² 2013/01/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHARTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC CHARTIER

Sources des informations sur GAEC CHARTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHARTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHARTIER ?
GAEC CHARTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHARTIER ?
Le profil de GAEC CHARTIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHARTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHARTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHARTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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