GAEC CAPRIBO - Permis de construire et DP

Active
429681398 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CAPRIBO

GAEC CAPRIBO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauléon.

Profil et organisation

GAEC CAPRIBO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79700 à MAULEON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CAPRIBO
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CAPRIBO

Activité d’urbanisme de GAEC CAPRIBO

GAEC CAPRIBO compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2021 - 29/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CAPRIBO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/08/2021 - 29/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CAPRIBO

2 autorisations sur la période 18/08/2021 - 29/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mauléon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CAPRIBO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fraudiere - La Chapelle, Mauléon (79700) PC Locaux AO57, AO50 16 790 m² 37 m² 2024/11/29
La Fraudiere La Chapelle-, Mauléon (79700) PC Locaux AO57, AO50 20 652 m² 510 m² 2021/08/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC CAPRIBO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC CAPRIBO

Sources des informations sur GAEC CAPRIBO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CAPRIBO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CAPRIBO ?
GAEC CAPRIBO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CAPRIBO ?
Le profil de GAEC CAPRIBO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CAPRIBO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CAPRIBO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CAPRIBO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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