2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC BRUNEL DU CROUZET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rimeize.
GAEC BRUNEL DU CROUZET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 48200 à Rimeize.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC BRUNEL DU CROUZET compte 4 autorisations recensées sur la période 22/05/2020 - 21/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRUNEL DU CROUZET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/05/2020 - 21/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rimeize.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRUNEL DU CROUZET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Crouzet, Rimeize (48200) | PC Locaux | 0B931, 0B929 | 42 950 m² | 2 035 m² | 2023/09/21 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Rimeize (48200) | PC Locaux | — | — | 144 m² | 2021/06/17 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Las Cumbos, Rimeize (48200) | PC Locaux | 0B930 | — | 519 m² | 2020/05/22 |
| Las Coumbos, Rimeize (48200) | PC Locaux | 0B930 | 8 565 m² | 143 m² | 2020/05/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
