GAEC BRICAUD - Permis de construire et DP

Active
489190033 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/02/2006

Présentation détaillée de GAEC BRICAUD

GAEC BRICAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Dominelais.

Profil et organisation

GAEC BRICAUD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35390 à LA DOMINELAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BRICAUD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
24/02/2006
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BRICAUD

Activité d’urbanisme de GAEC BRICAUD

GAEC BRICAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 19/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRICAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2013 - 19/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BRICAUD

2 autorisations sur la période 14/03/2013 - 19/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à La Dominelais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRICAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L Hotel Roux, La Dominelais (35390) PC Locaux ZX18 56 960 m² 411 m² 2016/02/19
L Hotel Roux, La Dominelais (35390) PC Locaux ZX21, ZX20 56 960 m² 721 m² 2013/03/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC BRICAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BRICAUD

Sources des informations sur GAEC BRICAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BRICAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BRICAUD ?
GAEC BRICAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BRICAUD ?
Le profil de GAEC BRICAUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BRICAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BRICAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BRICAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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