GAEC BREILLAD - Permis de construire et DP

Active
380448654 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 28/10/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BREILLAD

GAEC BREILLAD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fomperron.

Profil et organisation

GAEC BREILLAD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79340 à FOMPERRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BREILLAD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
28/10/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BREILLAD

Activité d’urbanisme de GAEC BREILLAD

GAEC BREILLAD compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2022 - 27/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BREILLAD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/02/2022 - 27/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BREILLAD

2 autorisations sur la période 18/02/2022 - 27/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fomperron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BREILLAD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Robeliere, Fomperron (79340) PC Locaux D53, D86 15 840 m² 1 780 m² 2024/03/27
La Robeliere, Fomperron (79340) PC Locaux D510, D53 42 827 m² 295 m² 2022/02/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC BREILLAD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC BREILLAD

Sources des informations sur GAEC BREILLAD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BREILLAD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BREILLAD ?
GAEC BREILLAD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BREILLAD ?
Le profil de GAEC BREILLAD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BREILLAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BREILLAD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BREILLAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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