GAEC BRAULT - Permis de construire et DP

Active
337961395 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1986

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BRAULT

GAEC BRAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Billé.

Profil et organisation

GAEC BRAULT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35133 à BILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BRAULT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1986
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BRAULT

Activité d’urbanisme de GAEC BRAULT

GAEC BRAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2014 - 16/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/08/2014 - 16/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BRAULT

2 autorisations sur la période 22/08/2014 - 16/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Billé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- Les Veilleries, Billé (35133) PC Locaux ZS54, ZS55 31 812 m² 651 m² 2019/12/16
Les Vieilleries, Billé (35133) PC Locaux ZS61, ZS56 36 120 m² 852 m² 2014/08/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC BRAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BRAULT

Sources des informations sur GAEC BRAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BRAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BRAULT ?
GAEC BRAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BRAULT ?
Le profil de GAEC BRAULT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BRAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BRAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BRAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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