GAEC BOUISSAC - Permis de construire et DP

Active
384113346 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/10/1991

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BOUISSAC

GAEC BOUISSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ceilhes-et-Rocozels.

Profil et organisation

GAEC BOUISSAC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 34260 au Bousquet-d'Orb.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BOUISSAC
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
24/10/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BOUISSAC

Activité d’urbanisme de GAEC BOUISSAC

GAEC BOUISSAC compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 22/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOUISSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2013 - 22/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BOUISSAC

2 autorisations sur la période 20/06/2013 - 22/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Ceilhes-et-Rocozels.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOUISSAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rocozels, Ceilhes-et-Rocozels (34260) PC Locaux E81 26 290 m² 1 697 m² 2016/11/22
Rocozels, Ceilhes-et-Rocozels (34260) PC Locaux OE88 11 500 m² 744 m² 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC BOUISSAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BOUISSAC

Sources des informations sur GAEC BOUISSAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BOUISSAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BOUISSAC ?
GAEC BOUISSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BOUISSAC ?
Le profil de GAEC BOUISSAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BOUISSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BOUISSAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BOUISSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides