GAEC BOHUON - Permis de construire et DP

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384645743 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BOHUON

GAEC BOHUON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Mézière.

Profil et organisation

GAEC BOHUON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35630 à SAINT-SYMPHORIEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BOHUON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BOHUON

Activité d’urbanisme de GAEC BOHUON

GAEC BOHUON compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 07/07/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOHUON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/03/2013 - 07/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC BOHUON

2 autorisations sur la période 15/03/2013 - 07/07/2015, réparties dans 2 communes, principalement à La Mézière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOHUON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saubouchere, Saint-Symphorien (35630) PC Locaux ZK133, ZK132 78 931 m² 914 m² 2015/07/07
La Chataigneraie, La Mézière (35520) PC Locaux ZE159 30 520 m² 447 m² 2013/03/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC BOHUON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BOHUON

Sources des informations sur GAEC BOHUON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BOHUON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BOHUON ?
GAEC BOHUON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BOHUON ?
Le profil de GAEC BOHUON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BOHUON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BOHUON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BOHUON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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