GAEC BELLEVUE - Permis de construire et DP

Active
329631196 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/11/1983

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BELLEVUE

GAEC BELLEVUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doix lès Fontaines.

Profil et organisation

GAEC BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85200 à DOIX LES FONTAINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BELLEVUE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
10/11/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BELLEVUE

Activité d’urbanisme de GAEC BELLEVUE

GAEC BELLEVUE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2017 - 21/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BELLEVUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2017 - 21/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BELLEVUE

2 autorisations sur la période 12/12/2017 - 21/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BELLEVUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
139 Rue De Bel Air Fontaines, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZL89, ZL69 24 816 m² 1 799 m² 2023/12/21
139 Rue De Bel Air, Doix lès Fontaines (85200) PC Locaux ZL6 118 460 m² 724 m² 2017/12/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC BELLEVUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BELLEVUE

Sources des informations sur GAEC BELLEVUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BELLEVUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BELLEVUE ?
GAEC BELLEVUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BELLEVUE ?
Le profil de GAEC BELLEVUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BELLEVUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BELLEVUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BELLEVUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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