GAEC BELLE FONTAINE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Lot (46)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC BELLE FONTAINE
GAEC BELLE FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Médard-Nicourby.
Profil et organisation
GAEC BELLE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 46210 SAINT-MEDARD-NICOURBY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BELLE FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/07/1984
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BELLE FONTAINE
Activité d’urbanisme de GAEC BELLE FONTAINE
GAEC BELLE FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2013 - 12/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BELLE FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BELLE FONTAINE
2 autorisations sur la période 15/04/2013 - 12/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Médard-Nicourby.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BELLE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint-Medard, Saint-Médard-Nicourby (46210) | PC Locaux | B119, B527 | 68 909 m² | 288 m² | 2013/05/12 |
| Laborie, Saint-Médard-Nicourby (46210) | PC Locaux | B513 | 70 783 m² | 30 m² | 2013/04/15 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BELLE FONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BELLE FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BELLE FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.