GAEC BEGOUIN - Permis de construire et DP

Active
793655366 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/06/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC BEGOUIN

GAEC BEGOUIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Fougeray.

Profil et organisation

GAEC BEGOUIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35390 à Grand-Fougeray.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BEGOUIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BEGOUIN

Activité d’urbanisme de GAEC BEGOUIN

GAEC BEGOUIN compte 1 autorisation recensée sur la période 09/01/2018 - 09/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BEGOUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/01/2018 - 09/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BEGOUIN

1 autorisation sur la période 09/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Grand-Fougeray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BEGOUIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Petite Hurlais, Grand-Fougeray (35390) PC Locaux YO99 148 117 m² 1 220 m² 2018/01/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC BEGOUIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BEGOUIN

Sources des informations sur GAEC BEGOUIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BEGOUIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BEGOUIN ?
GAEC BEGOUIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BEGOUIN ?
Le profil de GAEC BEGOUIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BEGOUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BEGOUIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BEGOUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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