GAEC BATTAIS-POUHIER - Permis de construire et DP

Active
790837967 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BATTAIS-POUHIER

GAEC BATTAIS-POUHIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Quentin-sur-le-Homme.

Profil et organisation

GAEC BATTAIS-POUHIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50220 à SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BATTAIS-POUHIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BATTAIS-POUHIER

Activité d’urbanisme de GAEC BATTAIS-POUHIER

GAEC BATTAIS-POUHIER compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2013 - 25/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BATTAIS-POUHIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/10/2013 - 25/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BATTAIS-POUHIER

2 autorisations sur la période 04/10/2013 - 25/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Quentin-sur-le-Homme.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BATTAIS-POUHIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Route Du Loir, Saint-Quentin-sur-le-Homme (50220) PC Locaux YM39, YM8 63 778 m² 702 m² 2024/07/25
La Houlle, Saint-Quentin-sur-le-Homme (50220) PC Locaux YM41, YM39 217 m² 2013/10/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC BATTAIS-POUHIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BATTAIS-POUHIER

Sources des informations sur GAEC BATTAIS-POUHIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BATTAIS-POUHIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BATTAIS-POUHIER ?
GAEC BATTAIS-POUHIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BATTAIS-POUHIER ?
Le profil de GAEC BATTAIS-POUHIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BATTAIS-POUHIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BATTAIS-POUHIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BATTAIS-POUHIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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