2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
GAEC BAS BOSNEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jouin-de-Blavou.
GAEC BAS BOSNEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61360 à Saint-Jouin-de-Blavou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC BAS BOSNEL compte 3 autorisations recensées sur la période 28/08/2025 - 17/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BAS BOSNEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jouin-de-Blavou. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BAS BOSNEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bas Bosnel -, Saint-Jouin-de-Blavou (61360) | PC Locaux | ZC52, ZC53 | 87 550 m² | 150 m² | 2025/09/17 |
2 autorisations sur la période 28/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jouin-de-Blavou. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Mont Froger -, Saint-Jouin-de-Blavou (61360) | PD | ZV55, ZV57 | — | 2025/08/28 |
| Le Bois Rond -, Saint-Jouin-de-Blavou (61360) | PD | ZD39, ZD40 | — | 2025/08/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
