GAEC BAS BOSNEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
381264811 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 25/02/1991

Infos clés

Siège

Orne (61)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de GAEC BAS BOSNEL

GAEC BAS BOSNEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jouin-de-Blavou.

Profil et organisation

GAEC BAS BOSNEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61360 à SAINT-JOUIN-DE-BLAVOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BAS BOSNEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
25/02/1991
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC BAS BOSNEL

Activité d’urbanisme de GAEC BAS BOSNEL

GAEC BAS BOSNEL compte 3 autorisations recensées sur la période 28/08/2025 - 17/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BAS BOSNEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/08/2025 - 17/09/2025

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BAS BOSNEL

1 autorisation sur la période 17/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jouin-de-Blavou. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BAS BOSNEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bas Bosnel -, Saint-Jouin-de-Blavou (61360) PC Locaux ZC52, ZC53 87 550 m² 150 m² 2025/09/17

Permis de démolir de GAEC BAS BOSNEL

2 autorisations sur la période 28/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jouin-de-Blavou. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Mont Froger -, Saint-Jouin-de-Blavou (61360) PD ZV55, ZV57 2025/08/28
Le Bois Rond -, Saint-Jouin-de-Blavou (61360) PD ZD39, ZD40 2025/08/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC BAS BOSNEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BAS BOSNEL

Sources des informations sur GAEC BAS BOSNEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BAS BOSNEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BAS BOSNEL ?
GAEC BAS BOSNEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BAS BOSNEL ?
Le profil de GAEC BAS BOSNEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BAS BOSNEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BAS BOSNEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BAS BOSNEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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