GAEC BARTEAU - Permis de construire et DP

Active
495049124 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2007

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de GAEC BARTEAU

GAEC BARTEAU est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Rabatelière.

Profil et organisation

GAEC BARTEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85250 à LA RABATELIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BARTEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BARTEAU

Activité d’urbanisme de GAEC BARTEAU

GAEC BARTEAU compte 5 autorisations recensées sur la période 29/08/2016 - 24/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BARTEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

29/08/2016 - 24/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC BARTEAU

5 autorisations sur la période 29/08/2016 - 24/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Rabatelière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BARTEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
201 Les Boules, La Rabatelière (85250) PC Locaux C221, ZK20 5 910 m² 341 m² 2022/06/24
Les Boules, La Rabatelière (85250) PC Logement C233, C806 2 264 m² 146 m² 2022/03/15
Les Boules, La Rabatelière (85250) PC Locaux ZK23, ZK24 104 629 m² 702 m² 2018/01/25
22 Rue Paul Chauvin, Saint-Fulgent (85250) PC Logement ZX652 673 m² 116 m² 2017/10/17
Les Boules, La Rabatelière (85250) PC Locaux ZK22 55 550 m² 608 m² 2016/08/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC BARTEAU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC BARTEAU

Sources des informations sur GAEC BARTEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BARTEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BARTEAU ?
GAEC BARTEAU est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BARTEAU ?
Le profil de GAEC BARTEAU recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BARTEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BARTEAU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BARTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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