GAEC BAGARD - Permis de construire et DP

Active
412986606 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1997

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC BAGARD

GAEC BAGARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Azoudange.

Profil et organisation

GAEC BAGARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57810 à AZOUDANGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BAGARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/05/1997
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BAGARD

Activité d’urbanisme de GAEC BAGARD

GAEC BAGARD compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2017 - 11/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BAGARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/09/2017 - 11/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BAGARD

2 autorisations sur la période 05/09/2017 - 11/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Azoudange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BAGARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Principale, Azoudange (57810) PC Locaux 018, 019 7 510 m² 131 m² 2023/09/11
19 Rue Principale, Azoudange (57810) PC Locaux 1628, 1653 234 840 m² 762 m² 2017/09/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC BAGARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BAGARD

Sources des informations sur GAEC BAGARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BAGARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BAGARD ?
GAEC BAGARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BAGARD ?
Le profil de GAEC BAGARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BAGARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BAGARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BAGARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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