GAEC BACHELOT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC BACHELOT
GAEC BACHELOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maucomble.
Profil et organisation
GAEC BACHELOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76680 à MAUCOMBLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BACHELOT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/09/1994
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC BACHELOT
Activité d’urbanisme de GAEC BACHELOT
GAEC BACHELOT compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 18/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BACHELOT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BACHELOT
1 autorisation sur la période 18/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Maucomble. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BACHELOT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Pl De L Eglise, Maucomble (76680) | PC Locaux | AB387, AB496 | 39 382 m² | 837 m² | 2013/07/18 |
Permis de démolir de GAEC BACHELOT
1 autorisation sur la période 18/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Maucomble. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Pl De L Eglise, Maucomble (76680) | PD | AB387, AB496 | — | 2013/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BACHELOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BACHELOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BACHELOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.