GAEC ARC EN CIEL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC ARC EN CIEL
GAEC ARC EN CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vernet-Sainte-Marguerite.
Profil et organisation
GAEC ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63710 au Vernet-Sainte-Marguerite.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC ARC EN CIEL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC ARC EN CIEL
Activité d’urbanisme de GAEC ARC EN CIEL
GAEC ARC EN CIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2016 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ARC EN CIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC ARC EN CIEL
2 autorisations sur la période 14/03/2016 - 21/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Vernet-Sainte-Marguerite.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontmarcel, Le Vernet-Sainte-Marguerite (63710) | PC Locaux | C203, C761 | — | 142 m² | 2018/12/21 |
| Les Fonzeaux, Le Vernet-Sainte-Marguerite (63710) | PC Locaux | ZC12 | 74 490 m² | 85 m² | 2016/03/14 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC ARC EN CIEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC ARC EN CIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC ARC EN CIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.