2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC ARC EN CIEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vernet-Sainte-Marguerite.
GAEC ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63710 au Vernet-Sainte-Marguerite.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC ARC EN CIEL compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2016 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ARC EN CIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/03/2016 - 21/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Vernet-Sainte-Marguerite.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontmarcel, Le Vernet-Sainte-Marguerite (63710) | PC Locaux | C203, C761 | — | 142 m² | 2018/12/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fonzeaux, Le Vernet-Sainte-Marguerite (63710) | PC Locaux | ZC12 | 74 490 m² | 85 m² | 2016/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
