2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
FROMAGERIES ARNAUD est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Rousses.
FROMAGERIES ARNAUD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39800 à Poligny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FROMAGERIES ARNAUD compte 8 autorisations recensées sur la période 30/06/2015 - 23/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FROMAGERIES ARNAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 30/06/2015 - 23/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement aux Rousses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FROMAGERIES ARNAUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fort Des Rousses, Les Rousses (39220) | PC Locaux | E1184 | 179 888 m² | 3 415 m² | 2015/06/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
