2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
FROMAGERIE SEIGNEMARTIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantua.
FROMAGERIE SEIGNEMARTIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01130 à Nantua.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FROMAGERIE SEIGNEMARTIN compte 4 autorisations recensées sur la période 06/11/2015 - 14/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FROMAGERIE SEIGNEMARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 06/11/2015 - 14/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Nantua.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FROMAGERIE SEIGNEMARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin De Charveyron Sous Charveyron, Nantua (01130) | PC Locaux | AH248 | 8 057 m² | 165 m² | 2025/02/14 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 350 Rue De La Gelinotte-, Nantua (01130) | PC Locaux | AD655, AD657 | 16 459 m² | 1 670 m² | 2021/09/09 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 350 Rue De La Gelinotte, Nantua (01130) | PC Locaux | AD655, AD657 | 16 459 m² | 400 m² | 2020/03/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 350 Rue De La Gelinotte, Nantua (01130) | PC Locaux | AC179, AD659 | 16 459 m² | 1 890 m² | 2015/11/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
