Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 134 Av Du General Eisenhower, Toulouse (31100) | PD | AD47 | 11 909 m² | 2013/07/02 |
FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS - Permis de démolir
Cessée
788037018
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 01/01/1973
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Siège
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS
FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
- Division NAF
- 72 - Recherche-développement scientifique
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1973
Siège social
Permis de démolir de FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS
Activité d’urbanisme de FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS
FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/07/2013 - 12/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
02/07/2013 - 12/03/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS
3 autorisations sur la période 02/07/2013 - 12/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FIBRE 31
SIREN 824290969
Même secteur et même département
154 autorisations
154 PC
AIRBUS GROUP SAS
SIREN 341535094
Même secteur et même département
36 autorisations
26 PC
2 PA
8 PD
SYNGENTA FRANCE SA
SIREN 443716832
Même secteur et même département
18 autorisations
17 PC
1 PD
BUDGECOM
SIREN 423018472
Même secteur et même département
16 autorisations
4 PC
10 PA
2 PD
AUMOVIO FRANCE
SIREN 314722026
Même secteur et même département
15 autorisations
14 PC
1 PD
LATESYS
SIREN 378735534
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS ?
FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS ?
Le profil de FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FREESCALE SEMICONDUCTEURS FRANCE SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable