FREDERIC VERMERSCH - Permis de construire et DP

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833144306 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/2017

Présentation détaillée de FREDERIC VERMERSCH

FREDERIC VERMERSCH est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hondschoote.

Profil et organisation

FREDERIC VERMERSCH est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59122 à HONDSCHOOTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FREDERIC VERMERSCH
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/07/2017
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FREDERIC VERMERSCH

Activité d’urbanisme de FREDERIC VERMERSCH

FREDERIC VERMERSCH compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2021 - 03/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FREDERIC VERMERSCH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/02/2021 - 03/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FREDERIC VERMERSCH

2 autorisations sur la période 12/02/2021 - 03/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Hondschoote.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FREDERIC VERMERSCH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2400 Chemin De L'haezepoel, Hondschoote (59122) PC Logement F545, F546 170 m² 2021/03/03
2400 Chemin De L'haezepoel, Hondschoote (59122) PC Locaux F546 600 m² 2021/02/12

Répartition géographique des autorisations de FREDERIC VERMERSCH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FREDERIC VERMERSCH

Sources des informations sur FREDERIC VERMERSCH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FREDERIC VERMERSCH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FREDERIC VERMERSCH ?
FREDERIC VERMERSCH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FREDERIC VERMERSCH ?
Le profil de FREDERIC VERMERSCH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FREDERIC VERMERSCH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FREDERIC VERMERSCH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FREDERIC VERMERSCH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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