FRATOME - Permis de construire et DP

Active
433981503 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/01/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FRATOME

FRATOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tiercé.

Profil et organisation

FRATOME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 49125 TIERCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRATOME
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
03/01/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FRATOME

Activité d’urbanisme de FRATOME

FRATOME compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 23/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRATOME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2013 - 23/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRATOME

2 autorisations sur la période 06/06/2013 - 23/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Tiercé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATOME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
133 Chemin Du Breuil Za Anjou Actiparc Des Landes, Tiercé (49125) PC Locaux ZV67 7 628 m² 1 118 m² 2017/08/23
Le Breuil, Tiercé (49125) PC Locaux ZV67 7 628 m² 31 m² 2013/06/06

Répartition géographique des autorisations de FRATOME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FRATOME

Sources des informations sur FRATOME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRATOME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRATOME ?
FRATOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRATOME ?
Le profil de FRATOME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRATOME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRATOME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRATOME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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