2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
FRATOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tiercé.
FRATOME est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 49125 à Tiercé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRATOME compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2013 - 23/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRATOME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/06/2013 - 23/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Tiercé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATOME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 133 Chemin Du Breuil Za Anjou Actiparc Des Landes, Tiercé (49125) | PC Locaux | ZV67 | 7 628 m² | 1 118 m² | 2017/08/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Breuil, Tiercé (49125) | PC Locaux | ZV67 | 7 628 m² | 31 m² | 2013/06/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
