2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.21A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
FRATOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Garéoult.
FRATOM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83136 à Garéoult.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRATOM compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 19/06/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRATOM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Garéoult. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATOM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 56 Bd Etienne Gueit, Garéoult (83136) | PC Locaux | D115 | 133 m² | 76 m² | 2013/04/12 |
1 autorisation sur la période 19/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Méounes-lès-Montrieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Brignoles Le Village, Méounes-lès-Montrieux (83136) | PA | F76, F77 | — | 2013/06/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
