2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
FRATERNITY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basse-Ham.
FRATERNITY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57970 à Basse-Ham.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRATERNITY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2018 - 15/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRATERNITY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/12/2018 - 15/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-Ham.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATERNITY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Nationale 153, Basse-Ham (57970) | PC Locaux | 2593, 2594 | 21 171 m² | 1 345 m² | 2020/06/15 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Pierre Et Marie Curie, Basse-Ham (57970) | PC Locaux | 2593, 2594 | 18 496 m² | 323 m² | 2018/12/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
