FRATERNITY - Permis de construire et DP

Active
520565730 Société civile immobilière Créée le 01/02/2010

Présentation détaillée de FRATERNITY

FRATERNITY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Basse-Ham.

Profil et organisation

FRATERNITY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57970 à BASSE-HAM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRATERNITY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2010

Siège social

Permis de construire et DP de FRATERNITY

Activité d’urbanisme de FRATERNITY

FRATERNITY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2018 - 15/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRATERNITY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/12/2018 - 15/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRATERNITY

2 autorisations sur la période 24/12/2018 - 15/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Basse-Ham.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATERNITY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Nationale 153, Basse-Ham (57970) PC Locaux 2593, 2594 21 171 m² 1 345 m² 2020/06/15
1 Rue Pierre Et Marie Curie, Basse-Ham (57970) PC Locaux 2593, 2594 18 496 m² 323 m² 2018/12/24

Répartition géographique des autorisations de FRATERNITY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FRATERNITY

Sources des informations sur FRATERNITY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRATERNITY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRATERNITY ?
FRATERNITY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRATERNITY ?
Le profil de FRATERNITY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRATERNITY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRATERNITY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRATERNITY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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