2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIERRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Étienne.
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 18000 à Bourges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIERRE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2017 - 08/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/10/2017 - 08/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Étienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Buisson, Saint-Étienne (42100) | PC Locaux | BR106, BR139 | 2 241 m² | 142 m² | 2023/06/08 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Megevand, Besançon (25000) | PC Locaux | AB69 | 285 m² | 143 m² | 2022/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Buisson, Saint-Étienne (42100) | DP Locaux | BR106 | 1 270 m² | 27 m² | 2017/10/12 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
