FRANSOL 67 - Permis de construire et DP

Active
949576482 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/02/2023

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FRANSOL 67

FRANSOL 67 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Availles-Limouzine.

Profil et organisation

FRANSOL 67 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANSOL 67
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
03/02/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FRANSOL 67

Activité d’urbanisme de FRANSOL 67

FRANSOL 67 compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2025 - 01/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANSOL 67, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/12/2025 - 01/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANSOL 67

1 autorisation sur la période 01/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Availles-Limouzine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANSOL 67 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'hubert, Availles-Limouzine (86460) PC Locaux 0F154, 0E155 381 310 m² 131 m² 2025/12/01

Répartition géographique des autorisations de FRANSOL 67

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRANSOL 67

Sources des informations sur FRANSOL 67

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANSOL 67

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANSOL 67 ?
FRANSOL 67 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANSOL 67 ?
Le profil de FRANSOL 67 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANSOL 67 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANSOL 67 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANSOL 67 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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