FRANSOL 53 - Permis de construire et DP

Active
949533798 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/02/2023

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FRANSOL 53

FRANSOL 53 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chémery.

Profil et organisation

FRANSOL 53 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANSOL 53
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
03/02/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FRANSOL 53

Activité d’urbanisme de FRANSOL 53

FRANSOL 53 compte 1 autorisation recensée sur la période 09/08/2025 - 09/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANSOL 53, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/08/2025 - 09/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANSOL 53

1 autorisation sur la période 09/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chémery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANSOL 53 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FRANSOL 53

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRANSOL 53

Sources des informations sur FRANSOL 53

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANSOL 53

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANSOL 53 ?
FRANSOL 53 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANSOL 53 ?
Le profil de FRANSOL 53 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANSOL 53 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANSOL 53 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANSOL 53 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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