FRANSOL 37 - Permis de construire et DP

Active
911688646 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 22/10/2021

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FRANSOL 37

FRANSOL 37 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magny.

Profil et organisation

FRANSOL 37 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANSOL 37
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
22/10/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de FRANSOL 37

Activité d’urbanisme de FRANSOL 37

FRANSOL 37 compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2025 - 20/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANSOL 37, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/06/2025 - 20/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANSOL 37

1 autorisation sur la période 20/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Magny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANSOL 37 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Chaume De Bonjuan, Magny (89200) PC Locaux ZN208, ZN213 — 109 m² 2025/06/20

Répartition géographique des autorisations de FRANSOL 37

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRANSOL 37

Sources des informations sur FRANSOL 37

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANSOL 37

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANSOL 37 ?
FRANSOL 37 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANSOL 37 ?
Le profil de FRANSOL 37 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANSOL 37 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANSOL 37 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANSOL 37 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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