FRANKLIN T95 - Permis de construire et DP

Active
933898892 Société civile immobilière Créée le 21/11/2024

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FRANKLIN T95

FRANKLIN T95 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domont.

Profil et organisation

FRANKLIN T95 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 95330 à DOMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANKLIN T95
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/11/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de FRANKLIN T95

Activité d’urbanisme de FRANKLIN T95

FRANKLIN T95 compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2025 - 06/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANKLIN T95, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/02/2025 - 06/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANKLIN T95

2 autorisations sur la période 04/02/2025 - 06/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Domont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANKLIN T95 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Rue Franklin, Domont (95330) PC Logement AK351, AK353 59 m² 2026/05/06
32 Rue Franklin, Domont (95330) PC Logement AK351, AK353 619 m² 149 m² 2025/02/04

Répartition géographique des autorisations de FRANKLIN T95

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FRANKLIN T95

Sources des informations sur FRANKLIN T95

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANKLIN T95

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANKLIN T95 ?
FRANKLIN T95 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANKLIN T95 ?
Le profil de FRANKLIN T95 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANKLIN T95 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANKLIN T95 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANKLIN T95 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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