3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
FRANKLIN T95 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domont.
FRANKLIN T95 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 95330 à Domont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANKLIN T95 compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2025 - 06/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANKLIN T95, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/02/2025 - 06/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Domont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANKLIN T95 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Franklin, Domont (95330) | PC Logement | AK351, AK353 | — | 59 m² | 2026/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Rue Franklin, Domont (95330) | PC Logement | AK351, AK353 | 619 m² | 149 m² | 2025/02/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.