FRANCOIS MARTENOT - Permis de construire et DP

Active
501570675 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 26/11/2007

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FRANCOIS MARTENOT

FRANCOIS MARTENOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ligny-le-Châtel.

Profil et organisation

FRANCOIS MARTENOT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21200 à Vignoles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANCOIS MARTENOT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
26/11/2007
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FRANCOIS MARTENOT

Activité d’urbanisme de FRANCOIS MARTENOT

FRANCOIS MARTENOT compte 1 autorisation recensée sur la période 18/06/2026 - 18/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANCOIS MARTENOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/06/2026 - 18/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANCOIS MARTENOT

1 autorisation sur la période 18/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Ligny-le-Châtel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCOIS MARTENOT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemin De Méré, Ligny-le-Châtel (89144) PC Locaux YE105, AO705 55 461 m² 3 000 m² 2026/06/18

Répartition géographique des autorisations de FRANCOIS MARTENOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRANCOIS MARTENOT

Sources des informations sur FRANCOIS MARTENOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANCOIS MARTENOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCOIS MARTENOT ?
FRANCOIS MARTENOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCOIS MARTENOT ?
Le profil de FRANCOIS MARTENOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCOIS MARTENOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCOIS MARTENOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCOIS MARTENOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides