FRANCOIS BSTL - Permis de construire et DP

Active
792203887 Société civile immobilière Créée le 08/04/2013

Présentation détaillée de FRANCOIS BSTL

FRANCOIS BSTL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nersac.

Profil et organisation

FRANCOIS BSTL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16000 à ANGOULEME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANCOIS BSTL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de FRANCOIS BSTL

Activité d’urbanisme de FRANCOIS BSTL

FRANCOIS BSTL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 17/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANCOIS BSTL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2013 - 17/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANCOIS BSTL

2 autorisations sur la période 17/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Nersac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCOIS BSTL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Res Des Cardinaux Lot 18, Nersac (16440) PC Logement AD102, AD154 677 m² 84 m² 2013/06/17
Res Des Cardinaux Lot 17, Nersac (16440) PC Logement AD102, AD104 661 m² 84 m² 2013/06/17

Répartition géographique des autorisations de FRANCOIS BSTL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRANCOIS BSTL

Sources des informations sur FRANCOIS BSTL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANCOIS BSTL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCOIS BSTL ?
FRANCOIS BSTL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCOIS BSTL ?
Le profil de FRANCOIS BSTL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCOIS BSTL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCOIS BSTL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCOIS BSTL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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