FRANCOIS & ANSEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
515321735 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/06/2009

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de FRANCOIS & ANSEL

FRANCOIS & ANSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Berstett.

Profil et organisation

FRANCOIS & ANSEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 67350 à SCHALKENDORF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANCOIS & ANSEL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Date de création
03/06/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FRANCOIS & ANSEL

Activité d’urbanisme de FRANCOIS & ANSEL

FRANCOIS & ANSEL compte 3 autorisations recensées sur la période 22/11/2022 - 27/04/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANCOIS & ANSEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/11/2022 - 27/04/2023

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de FRANCOIS & ANSEL

1 autorisation sur la période 22/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Berstett. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCOIS & ANSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 La Ruelle, Berstett (67370) PC Logement 2239 829 m² 374 m² 2022/11/22

Permis de démolir de FRANCOIS & ANSEL

2 autorisations sur la période 17/03/2023 - 27/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Melsheim. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
36 Rue De La Laiterie, Melsheim (67270) PD 01122, 0131 1 133 m² 2023/04/27
47 Rue Principale, Weitbruch (67500) PD 065, 069 1 261 m² 2023/03/17

Répartition géographique des autorisations de FRANCOIS & ANSEL

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FRANCOIS & ANSEL

Sources des informations sur FRANCOIS & ANSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANCOIS & ANSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCOIS & ANSEL ?
FRANCOIS & ANSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCOIS & ANSEL ?
Le profil de FRANCOIS & ANSEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCOIS & ANSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCOIS & ANSEL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCOIS & ANSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides