FRANCOIS - Permis de construire et DP

Active
353715121 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FRANCOIS

FRANCOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bécourt.

Profil et organisation

FRANCOIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 62240 à BECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANCOIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FRANCOIS

Activité d’urbanisme de FRANCOIS

FRANCOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/08/2014 - 04/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANCOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/08/2014 - 04/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANCOIS

2 autorisations sur la période 14/08/2014 - 04/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bécourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue De Bourthes, Bécourt (62240) PC Locaux A295, A284 124 760 m² 2 963 m² 2017/04/04
8 Rue De Bourthes, Bécourt (62240) PC Locaux A297, A296 124 786 m² 779 m² 2014/08/14

Répartition géographique des autorisations de FRANCOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FRANCOIS

Sources des informations sur FRANCOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANCOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCOIS ?
FRANCOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCOIS ?
Le profil de FRANCOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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