2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
FRANCK ET INGRID BIMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-Notre-Dame.
FRANCK ET INGRID BIMONT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49260 au Puy-Notre-Dame.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCK ET INGRID BIMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 04/09/2019 - 04/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCK ET INGRID BIMONT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-Notre-Dame.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue St Nicolas Domaine Des Guyons, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PD | AB173 | 1 790 m² | 2019/09/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
