2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
FRANCK BOURGOIN - GEOMETRE EXPERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Aiguillon-la-Presqu'île.
FRANCK BOURGOIN - GEOMETRE EXPERT est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 85400 à Luçon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCK BOURGOIN - GEOMETRE EXPERT compte 1 autorisation recensée sur la période 11/07/2022 - 11/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCK BOURGOIN - GEOMETRE EXPERT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à L'Aiguillon-la-Presqu'île.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 289 Route De La Tranche, L'Aiguillon-la-Presqu'île (85460) | PA | AB108 | 1 187 m² | 2022/07/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
