2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Permis de construire et DP
1
FRANCHE COMTE TRAVAUX PUBLICS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-le-Roi.
FRANCHE COMTE TRAVAUX PUBLICS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 94290 à Villeneuve-le-Roi.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCHE COMTE TRAVAUX PUBLICS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2016 - 16/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCHE COMTE TRAVAUX PUBLICS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Villeneuve-le-Roi.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCHE COMTE TRAVAUX PUBLICS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 300 Rue Des Carrieres Morillon, Villeneuve-le-Roi (94290) | PC Locaux | AN180 | 2 239 m² | 75 m² | 2016/06/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
