FRANCEPAL - Permis de construire et DP

Active
393577143 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 05/01/1994

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FRANCEPAL

FRANCEPAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Durtal.

Profil et organisation

FRANCEPAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49430 à DURTAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANCEPAL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 16.24Z - Fabrication d'emballages en bois
SIRET du siège
Date de création
05/01/1994
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FRANCEPAL

Activité d’urbanisme de FRANCEPAL

FRANCEPAL compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2023 - 20/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANCEPAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2023 - 20/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANCEPAL

2 autorisations sur la période 06/03/2023 - 20/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Durtal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCEPAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1048 De Chalou, Durtal (49430) PC Locaux B1665, C1339 56 069 m² 97 m² 2023/07/20
1048 Route De Chalou, Durtal (49430) PC Locaux C1507, B1665 56 069 m² 668 m² 2023/03/06

Répartition géographique des autorisations de FRANCEPAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FRANCEPAL

Sources des informations sur FRANCEPAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANCEPAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANCEPAL ?
FRANCEPAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANCEPAL ?
Le profil de FRANCEPAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANCEPAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANCEPAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANCEPAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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