2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
FRANCE BOIS IMPREGNES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boisset-lès-Montrond.
FRANCE BOIS IMPREGNES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42210 à Boisset-lès-Montrond.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANCE BOIS IMPREGNES compte 4 autorisations recensées sur la période 12/05/2015 - 23/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANCE BOIS IMPREGNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/05/2015 - 23/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Boisset-lès-Montrond. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANCE BOIS IMPREGNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cerizet, Boisset-lès-Montrond (42210) | PC Locaux | A15, A16 | 144 320 m² | 1 074 m² | 2021/11/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 31/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Boisset-lès-Montrond. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Cerizet, Boisset-lès-Montrond (42210) | PD | AA10 | — | 2016/05/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
