2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
FRANBOUR IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Priest-en-Jarez.
FRANBOUR IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92500 à Rueil-Malmaison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRANBOUR IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2021 - 22/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRANBOUR IMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANBOUR IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Merciere, Saint-Étienne (42100) | DP Logement | PW60 | 141 m² | 700 m² | 2021/05/06 |
1 autorisation sur la période 22/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Priest-en-Jarez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Jardins, Saint-Priest-en-Jarez (42270) | PA | AH203, AH204 | — | 2023/12/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
