FRANAUREL - Permis de construire et DP

Active
512907668 Société civile immobilière Créée le 15/05/2009

Présentation détaillée de FRANAUREL

FRANAUREL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierlas.

Profil et organisation

FRANAUREL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06260 à Pierlas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANAUREL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/05/2009

Siège social

Permis de construire et DP de FRANAUREL

Activité d’urbanisme de FRANAUREL

FRANAUREL compte 1 autorisation recensée sur la période 21/05/2016 - 21/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANAUREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/05/2016 - 21/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANAUREL

1 autorisation sur la période 21/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pierlas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANAUREL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FRANAUREL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FRANAUREL

Sources des informations sur FRANAUREL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANAUREL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANAUREL ?
FRANAUREL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANAUREL ?
Le profil de FRANAUREL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANAUREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANAUREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANAUREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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