2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 27.12Z - Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
FRAMATOME GRENOBLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meylan.
FRAMATOME GRENOBLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38240 à Meylan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FRAMATOME GRENOBLE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/10/2014 - 07/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FRAMATOME GRENOBLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/10/2014 - 07/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Meylan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRAMATOME GRENOBLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Chemin Du Vieux Chene, Meylan (38240) | PC Locaux | BA96, BA200 | 34 564 m² | 58 m² | 2021/05/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Chemin Du Vieux Chene, Meylan (38240) | PC Locaux | BA94 | 9 882 m² | 63 m² | 2014/10/13 |
1 autorisation sur la période 12/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Meylan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Che Du Vieux Chene, Meylan (38240) | PA | BA95 | 35 274 m² | 2016/01/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
