FRAMATOME GRENOBLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
433681525 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 14/11/2000

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Isère (38)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de FRAMATOME GRENOBLE

FRAMATOME GRENOBLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meylan.

Profil et organisation

FRAMATOME GRENOBLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38240 à MEYLAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
FRAMATOME GRENOBLE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 27.12Z - Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
SIRET du siège
Date de création
14/11/2000
Catégorie d’entreprise
GE
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FRAMATOME GRENOBLE

Activité d’urbanisme de FRAMATOME GRENOBLE

FRAMATOME GRENOBLE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/10/2014 - 07/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRAMATOME GRENOBLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/10/2014 - 07/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRAMATOME GRENOBLE

2 autorisations sur la période 13/10/2014 - 07/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Meylan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRAMATOME GRENOBLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Chemin Du Vieux Chene, Meylan (38240) PC Locaux BA96, BA200 34 564 m² 58 m² 2021/05/07
21 Chemin Du Vieux Chene, Meylan (38240) PC Locaux BA94 9 882 m² 63 m² 2014/10/13

Permis d'aménager de FRAMATOME GRENOBLE

1 autorisation sur la période 12/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Meylan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
23 Che Du Vieux Chene, Meylan (38240) PA BA95 35 274 m² 2016/01/12

Répartition géographique des autorisations de FRAMATOME GRENOBLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRAMATOME GRENOBLE

Sources des informations sur FRAMATOME GRENOBLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRAMATOME GRENOBLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRAMATOME GRENOBLE ?
FRAMATOME GRENOBLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRAMATOME GRENOBLE ?
Le profil de FRAMATOME GRENOBLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRAMATOME GRENOBLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRAMATOME GRENOBLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRAMATOME GRENOBLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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