2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
FOYER RURAL DE MONTCEAUX L ETOILE VINDECY VERSAUGUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montceaux-l'Étoile.
FOYER RURAL DE MONTCEAUX L ETOILE VINDECY VERSAUGUES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71110 à Versaugues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FOYER RURAL DE MONTCEAUX L ETOILE VINDECY VERSAUGUES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2023 - 23/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FOYER RURAL DE MONTCEAUX L ETOILE VINDECY VERSAUGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montceaux-l'Étoile.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOYER RURAL DE MONTCEAUX L ETOILE VINDECY VERSAUGUES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 908 Rte Josette Aubret, Montceaux-l'Étoile (71110) | DP Locaux | B68 | 13 770 m² | 15 m² | 2023/01/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
