Présentation détaillée de FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES
FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourdeilles.
Profil et organisation
FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 24310 à Bourdeilles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Permis de construire et DP de FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES
Activité d’urbanisme de FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES
FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/11/2013 - 28/11/2013,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/11/2013 - 28/11/2013
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES
1 autorisation sur la période 28/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bourdeilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES ?
FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES ?
Le profil de FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FOYER LA PRAIRIE HEBERGEMENT HANDICAPES MENTAUX ADULTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.