2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
FOYER DEPART DE L'ENFANCE DE NIMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.
FOYER DEPART DE L'ENFANCE DE NIMES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 30000 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FOYER DEPART DE L'ENFANCE DE NIMES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2014 - 29/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FOYER DEPART DE L'ENFANCE DE NIMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nîmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOYER DEPART DE L'ENFANCE DE NIMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 61 Route D Uzes, Nîmes (30900) | PC Locaux | DL548 | 496 m² | 163 m² | 2014/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
