2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
2
FOYER DE VIE JAMES DEMORSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gournay-en-Bray.
FOYER DE VIE JAMES DEMORSY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76220 à Gournay-en-Bray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FOYER DE VIE JAMES DEMORSY compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 23/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FOYER DE VIE JAMES DEMORSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 23/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Gournay-en-Bray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOYER DE VIE JAMES DEMORSY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boulevard Des Planquettes, Gournay-en-Bray (76220) | PC Locaux | 0A451 | 1 157 m² | 188 m² | 2014/07/23 |
| 4 Place De L Eglise, Montroty (76220) | PC Locaux | 0B380 | 10 532 m² | 231 m² | 2014/04/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
