FOYER DE VIE JAMES DEMORSY - Permis de construire et DP

Active
348443540 Association déclarée Créée le 01/08/1988

Infos clés

Présentation détaillée de FOYER DE VIE JAMES DEMORSY

FOYER DE VIE JAMES DEMORSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gournay-en-Bray.

Profil et organisation

FOYER DE VIE JAMES DEMORSY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76220 à GOURNAY-EN-BRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FOYER DE VIE JAMES DEMORSY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/08/1988

Siège social

Permis de construire et DP de FOYER DE VIE JAMES DEMORSY

Activité d’urbanisme de FOYER DE VIE JAMES DEMORSY

FOYER DE VIE JAMES DEMORSY compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 23/07/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FOYER DE VIE JAMES DEMORSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2014 - 23/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de FOYER DE VIE JAMES DEMORSY

2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 23/07/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Gournay-en-Bray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOYER DE VIE JAMES DEMORSY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boulevard Des Planquettes, Gournay-en-Bray (76220) PC Locaux 0A451 1 157 m² 188 m² 2014/07/23
4 Place De L Eglise, Montroty (76220) PC Locaux 0B380 10 532 m² 231 m² 2014/04/25

Répartition géographique des autorisations de FOYER DE VIE JAMES DEMORSY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à FOYER DE VIE JAMES DEMORSY

Sources des informations sur FOYER DE VIE JAMES DEMORSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FOYER DE VIE JAMES DEMORSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FOYER DE VIE JAMES DEMORSY ?
FOYER DE VIE JAMES DEMORSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FOYER DE VIE JAMES DEMORSY ?
Le profil de FOYER DE VIE JAMES DEMORSY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FOYER DE VIE JAMES DEMORSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FOYER DE VIE JAMES DEMORSY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FOYER DE VIE JAMES DEMORSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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