2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
FOYER ACCUEIL MEDICALISE QUATRE VENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tour.
FOYER ACCUEIL MEDICALISE QUATRE VENTS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 74250 à La Tour.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FOYER ACCUEIL MEDICALISE QUATRE VENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/03/2015 - 23/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FOYER ACCUEIL MEDICALISE QUATRE VENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FOYER ACCUEIL MEDICALISE QUATRE VENTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 502 Route Dufresne Sommeiller, La Tour (74250) | PC Locaux | 0A3302 | 14 687 m² | 26 m² | 2015/03/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
