FORT DE MONTESSUY DEV - Permis de construire et DP

Active
999097918 SAS, société par actions simplifiée Créée le 22/12/2025

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de FORT DE MONTESSUY DEV

FORT DE MONTESSUY DEV est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caluire-et-Cuire.

Profil et organisation

FORT DE MONTESSUY DEV est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69003 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FORT DE MONTESSUY DEV
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/12/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de FORT DE MONTESSUY DEV

Activité d’urbanisme de FORT DE MONTESSUY DEV

FORT DE MONTESSUY DEV compte 1 autorisation recensée sur la période 04/08/2026 - 04/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FORT DE MONTESSUY DEV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/08/2026 - 04/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FORT DE MONTESSUY DEV

1 autorisation sur la période 04/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Caluire-et-Cuire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FORT DE MONTESSUY DEV dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de FORT DE MONTESSUY DEV

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FORT DE MONTESSUY DEV

Sources des informations sur FORT DE MONTESSUY DEV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FORT DE MONTESSUY DEV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FORT DE MONTESSUY DEV ?
FORT DE MONTESSUY DEV est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FORT DE MONTESSUY DEV ?
Le profil de FORT DE MONTESSUY DEV recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FORT DE MONTESSUY DEV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FORT DE MONTESSUY DEV concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FORT DE MONTESSUY DEV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides